Le Conseil de l'Europe
Jean-Louis Burban
# 91473
EUR 7,60
| Recueil des actes agricoles (Recueil des actes agricoles . Tome....)
Commission Communautés européennes
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| La Réinsertion professionnelle des femmes : Initiatives et problématique (Document)
Monique Chalude
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| MISEP, système mutuel d'information sur les politiques de l'emploi : France, rapport d'information de base (MISEP, système mutuel d'information sur les politiques de l'emploi... .)
Commission Communautés européennes
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| MISEP, système mutuel d'information sur les politiques de l'emploi : Pays-Bas, rapport d'information de base (MISEP, système mutuel d'information sur les politiques de l'emploi... .)
Commission Communautés européennes
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Chômage des jeunes, délinquance et environnement urbain, recherche bibliographique : Rapport final (Programme de recherche et d'actions sur l'évolution du marché du travail.)
Commission Communautés européennes
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| Forms of organisation, type of employment, working conditions and industrial relations in co-operatives, any collectiviness or other self-managing structures of the EEC (Programme de recherche et d'actions sur l'évolution du marché du travail.)
Commission Communautés européennes
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| XVIIe rapport sur la politique de concurrence, 1987 : Publié en relation avec le XXIe Rapport général sur l'activité des Communautés européennes 1987 (Rapport sur la politique de concurrence....)
Commission Communautés européennes
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| Les Itinéraires d'analphabétisme (Document)
Commission Communautés européennes
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| Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les recommandations de la Commission européenne relatives au passage à la monnaie unique
France
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L'article L. 122.12 alinéa 2 du code du travail dans la tourmente communautaire, pour une modification de la proposition de directive relative aux transferts d'entreprises : Adopté par l'Assemblée générale du 6 mai 1993 (Rapport)
Georges Guilbert
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Rapport d'information sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l'environnement (Impressions)
Fabienne Keller
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| Rapport d'information sur les propositions de la Commission européenne relative à un pacte de stabilité budgétaire et à l'introduction de l'euro documents n E 719 et E 720 (Impressions. 10e législature / Assemblée nationale.)
Maurice Ligot
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| Rapport d'information sur la communication de la Commission européenne Agenda 2000 (Impressions. 11e législature / Assemblée nationale.)
Henri Nallet
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| Eurométhode : Colloque, Paris, le 4 mai 1995
Commission centrale des marchés France
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La prévention du suicide des jeunes : Conférence européenne, Cité des congrès, Nantes, 19 et 20 septembre 2000
Conférence des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
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Service public et Communauté européenne: Entre l'intérêt général et le marché ; actes du colloque de Strasbourg 17-19 octobre 1996
Commission pour l'étude des Communautés européennes (France)
# 733623
| Rapport d'information par la mission d'information commune sur la situation et les perspectives de l'industrie automobile en France et en Europe (Impressions. 11e législature / Assemblée nationale.)
Daniel Paul
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| Rapport d'information sur les avis de la Commission européenne relatifs aux différentes demandes d'adhésion à l'Union européenne (Impressions. 1997-1998 / Sénat.)
Nicolas About
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| Rapport élaboré au nom de la Commission d'enquête sur le racisme et la xénophobie sur les résultats des travaux de la Commission d'enquête
Glyn Ford
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Rapport d'information sur le programme de travail de la Commission européenne pour 1996 (Impressions. 10e législature / Assemblée nationale.)
Robert Pandraud
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| Rapport d'information sur le programme de travail de la Commission européenne pour 1999 (documents E 1186, E 1187 et E 1188)
France
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| Rapport d'information sur la réforme du système ferroviaire britannique et le livre blanc de la Commission européenne, Une stratégie pour revitaliser les chemins de fer communautaires (Impressions. 1996-1997 / Sénat.)
Nicolas About
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| Rapport d'information sur les travailleurs frontaliers (Impressions. 10e législature / Assemblée nationale.)
Denis Jacquat
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| Rapport d'information portant organisation des marchés dans le secteur des fruits et légumes (Impressions. 1996-1997 / Sénat.)
Jean Huchon
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Rapport d'information sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique (Impressions)
Jacques Valade
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| Rapport d'information sur les actes du colloque Énergie, quelle politique française pour la prochaine législature, organisé par le Sénat à Paris le 26 juin 2002 (Impressions)
Gérard Larcher
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| Rapport d'information par la mission d'information chargée d'étudier le suivi, par les ministères intéressés, du processus européen de coopération policière (Impressions. 1997-1998 / Sénat.)
Alex Türk
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| Rapport d'information sur la prise en charge de la démence sénile en Europe (Impressions. 11e législature / Assemblée nationale.)
Denis Jacquat
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| Rapport d'information sur les enjeux économiques et environnementaux des organismes génétiquement modifiés (Impressions)
Jean-Marc Pastor
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Rapport d'information sur la mission de contrôle effectuée sur le soutien public à la construction aéronautique civile (Impressions. 1996-1997 / Sénat.)
Yvon Collin
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| Rapport d'information sur le projet de loi autorisant la ratification du Traité d'Amsterdam (Impressions. 11e législature / Assemblée nationale.)
Michel Vauzelle
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| Rapport d'information sur le livre blanc de la Commission européenne relatif au transport ferroviaire et sur les réformes des chemins de fer au Royaume-Uni et en Italie (Impressions. 10e législature / Assemblée nationale.)
Paul Chollet
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| Rapport d'information sur la stratégie de Lisbonne et sur la communication de la Commission du 25 janvier 2006 au Conseil européen de printemps : Passons à la vitesse supérieure, le nouveau partenariat pour la croissance et l'emploi (Impressions)
Jean Bizet
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| Rapport d'information sur l'enseignement des langues étrangères en France (Impressions)
Jacques Legendre
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Rapport de la commission d'enquête chargée d'examiner les conditions dans lesquelles semblent aujourd'hui remis en cause certains choix stratégiques concernant les infrastructures de communication, et les incidences qu'une telle remise en cause pourrait avoir sur l'aménagement et le développement du territoire français, notamment du point de vue de son insertion dans l'Union européenne, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 11 décembre 1997 (Impressions. 1997-1998 / Sénat.)
Jean François-Poncet
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| Rapport d'information sur le secteur du bâtiment et des travaux publics français face à l'élargissement de l'Union européenne (Impressions)
Francis Grignon
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| Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et la Russie (Impressions)
René André
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| Rapport d'information sur la situation des ports maritimes français au regard des ports du Benelux (Impressions. 1997-1998 / Sénat.)
Marc Massion
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| Rapport d'information sur la réforme de la politique agricole commune (Impressions)
Gérard César
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Les ressources financières de la Communauté européenne
Guy Isaac
# 673299
| Étude sur la confidentialité et la sécurité des données : Rapport final à la Commission des Communautés européennes
Institut national de recherche en informatique et en automatique
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| Réseaux informatiques : Introduction à l'interconnexion de systèmes ouverts (Normes et techniques)
National computer center
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| Rapport d'information sur la réforme des institutions de l'Union européenne (Impressions. 11e législature / Assemblée nationale.)
Jean-Louis Bianco
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| Rapport d'information sur les nouveaux défis de la construction de l'Europe de la défense (Impressions)
Jean Michel
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Les procédures de passation des marchés de la Commission européenne et de la Banque européenne d'investissement
France
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| Rapport d'information sur le programme de travail de la Commission européenne pour 1997 (Impressions. 10e législature / Assemblée nationale.)
Robert Pandraud
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| Rapport d'information sur le livre vert de la Commission sur les services d'intérêt général (Impressions)
Christian Philip
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| Rapport d'information sur la politique étrangère commune de l'Union européenne (Impressions. 1995-1996 / Sénat.)
Xavier de Villepin
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| L'assemblée, le conseil, la commission, le comité économique et social
Commentaire Megret
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